Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU D'ANDUZE
Numéro de dépôt :
1645717
Date de dépôt :
09/08/1989
Lieu de dépôt :
CARCASSONNE
Date d'expiration :
09/08/1999
Présentation de la marque CHATEAU D'ANDUZE
Déposée le 9 août 1989 par DEVEZE Jean auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARCASSONNE), la marque française « CHATEAU D'ANDUZE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU D'ANDUZE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1645717.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU D'ANDUZE est expirée depuis le 9 août 1999.
DEVEZE Jean a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-30